Règlement Intérieur et fonctionnement du PoneyClub

Préambule

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement au sein du PONEY CLUB DES NOUETTES.

 

Inscription

Toute personne souhaitant pratiquer l’équitation au sein du PONEY CLUB DES NOUETTES, de façon régulière ou occasionnelle, est tenue de remplir un contrat d’inscription.

 

Acceptation du règlement

Tout cavalier accepte par son inscription les clauses du présent règlement. Les parents ou représentants légaux des cavaliers s'engagent à accepter et à respecter ces articles du règlement intérieur, sans réserve ni restriction.  

De même, tout visiteur, notamment, cavalier, meneur, pensionnaire de passage, accompagnateur,  accepte, par sa présence au sein de l’établissement, les clauses de ce règlement.

 

La responsabilité du PONEY CLUB DES NOUETTES ne peut être engagée dans le cas d’un accident provoqué par une inobservation du règlement intérieur.

 

 

Chapitre 1 : Cavaliers et visiteurs

Stationnement / Sécurité

Le déplacement à pied est le seul à être autorisé au sein du poney club.

Les véhicules, y compris les vélos et les cyclomoteurs, doivent stationner sur les aires prévues à cet effet en veillant à laisser le libre passage aux véhicules de sécurité et de secours. 

 Le PONEY CLUB DES NOUETTES vous recommande de ne laisser aucun objet de valeur dans votre véhicule et décline toute responsabilité en cas de vol.

Les poussettes sont également interdites au sein des écuries.

Hormis les chiens de garde du poney club, tous les chiens et autres animaux sont interdits. Les chiens doivent être laissés dans les voitures. Tout accident provoqué par un chien dans l’enceinte de l’établissement engagera la responsabilité de son propriétaire.

 

Interdiction de fumer  et interdiction d’alcool.

Il est strictement interdit de fumer dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.

Un espace fumeur à l’entrée du poney club est prévu à cet effet.

Les boissons alcoolisées sont strictement prohibées du poney club.

 

Comportement

Tous cavaliers ou visiteurs sont tenus de faire preuve de courtoisie et de respect propices à la sérénité de l’établissement, vis-à-vis des responsables, enseignants et stagiaires de l’établissement, des autres cavaliers ou visiteurs, ainsi que de respect vis-à-vis des équidés.

En tant que sportif, les cavaliers de concours doivent connaître les grandes lignes de la réglementation sur le dopage (cavaliers et équidés).

 

Accès aux écuries et aux installations équestres

L’accès aux locaux est réservé aux usagers dans les limites des horaires d’ouverture.

Tout accès en dehors des horaires d’ouverture est possible uniquement sur demande et après acceptation du chef d’établissement.

L’accès nocturne est strictement interdit.

 

Circulation dans les écuries

Les usagers doivent veiller à ne pas aborder les chevaux sans les prévenir et éviter les gestes pouvant les effrayer. Ne donnez rien à manger aux chevaux : vous pourriez les rendre malade ou les doper  sans le savoir. Visiteurs : ne caressez pas les chevaux, ils pourraient vous mordre, et cela les fait gratter du pied inutilement.

En dehors des cours, les enfants sont sous la surveillance de leurs parents qui doivent les maintenir hors de portée des équidés et veiller à empêcher toute manifestation bruyante.

Il est strictement interdit de courir dans l’enceinte de l’établissement, sur les aires intérieures et extérieures.  Tous jeux de balles ou autres, sont également prohibés.

L’accès aux tribunes des aires d’évolution implique un silence absolu. En particulier, il est instamment demandé aux parents de ne pas intervenir pendant les leçons, à défaut l’enseignant pourra faire évacuer les abords des aires d’évolution.

Il est formellement interdit de pénétrer dans les locaux techniques hors de la présence d’un responsable du poney club ainsi que d’utiliser les réserves de copeaux, paille, fourrages et aliments. Il est également prohibé de se tenir à proximité des véhicules de l’établissement (par exemple, tracteur, camion, vans…).

 

Respect des locaux

Concernant les locaux et le club house nous souhaitons responsabiliser chacun pour une plus grande propreté : chacun doit nettoyer ce qu’il salit. La remise en état de locaux souillés, le nettoyage,  rangement ou la plonge  pourra être facturé aux responsables de ces dégradations.

Les enfants de moins de 12 ans n’ont pas le droit de se servir du four à micro ondes, ni de se servir librement dans l’espace cuisine.

Les toilettes doivent aussi rester propres. Les batailles d’eau y sont interdites. 

Les vêtements qui sont égarés sont regroupés dans une malle. Non réclamées sous 3 mois, ces affaires sont données à une association humanitaire.

Le cavalier doit curer les sabots avant de sortir son cheval. Les crottins que votre cheval fait dans la cours doivent être ramassés. De même dans la douche, ramassez les crottins afin de ne pas boucher les canalisations.

Certains locaux sont strictement interdits et fermés au public : locaux techniques, hangar…

Il est interdit d’aller derrière le bureau du moniteur, ou d’utiliser l’ordinateur sauf autorisation exceptionnelle du responsable du poney club.

 

Chapitre 2 : Cavaliers

Tenue et matériel

Une tenue vestimentaire correcte et adaptée à la pratique de l’équitation est de rigueur au sein de l’établissement. La culotte de cheval est conseillée pour les cavaliers shetlands et obligatoire pour les cavaliers montant à double poneys ou à cheval, le port des bottes ou de boots-chaps est obligatoire, les cheveux longs doivent être attachés, il est interdit de monter en jupe ou en short, ni en baskets ou chaussures ouvertes. 

Pour des raisons de prévention et de sécurité, tout cavalier se présentant à son cours d’équitation sans la tenue réglementaire ne pourra participer à sa séance.

 

Le port du casque est obligatoire pour tous les cavaliers, y compris les propriétaires d’équidés. Il doit être porté afin de constituer une protection effective pour le cavalier et être conforme à la norme EN 1384.

 

Assurances

Conformément aux articles L 321-1 et L 321-4 du Code du sport, les pratiquants sont assurés pour leur responsabilité civile dans le cadre de l'assurance de l’établissement, durant le temps d’activité équestre. L’établissement équestre tient à la disposition de ses clients différentes formules d’assurance en responsabilité civile et individuelle accident, couvrant la pratique de l’équitation, par le biais de la licence fédérale.

En cas d’accident, aucune déclaration d’accident  ne peut être faite si vous  avez refusé de  prendre votre licence. Seuls les utilisateurs titulaires de la licence fédérale en cours de validité sont couverts par l’assurance liée à celle-ci. Les coordonnées de l’assureur et les limites de garantie figurent sur la licence.

Le renouvellement annuel de la licence fédérale doit impérativement être fait avant le 31 décembre de chaque année pour ne pas risquer de rupture de couverture d’assurance.

Les pratiquants doivent prendre connaissance, à l’accueil, de l'étendue et des limites de garantie qui leur sont ainsi accordées, ainsi que des extensions possibles. Une fois prise auprès de la fédération, la licence ne pourra être remboursée.  

La licence fédérale autorise le passage d'examens officiels, la participation à des compétitions officielles, ainsi qu'une priorité lors des réinscriptions.

Aucun membre ne peut participer aux activités de l’établissement s'il n’a pas acquitté ses droits d’inscription pour l'année en cours. 

La responsabilité de l’établissement équestre ne saurait être engagée dans le cas d'un accident provoqué par une inobservation du Règlement Intérieur. 

 

Tarifs

Les tarifs des prestations sont affichés sur les panneaux d’informations du club house (intérieur et extérieur) dans l’enceinte de l’établissement équestre.

L’inscription  au PONEY CLUB DES NOUETTES est renouvelable chaque année, à la rentrée de septembre. La ‘saison équestre’ a la périodicité suivante: du 1er septembre au 31 aout.

Le forfait régulier calculé sur la base d’une activité annuelle. En cas d’abandon anticipé, le solde sera dû intégralement sauf demande motivée (accident paralysant, déménagement hors du département) et  formulée par écrit.

Les conditions des prestations sont présentée si dessous (CGV). Toutes les prestations sont payables d’avance. En cas de retard de  paiement, les lettres de rappel seront facturées, de même que les frais bancaires en cas de refus de votre établissement bancaire. Aucun remboursement ne peut être exigé pour les prestations équestres souscrites,  sauf en cas  de force majeure (déménagement hors du département, accident paralysant).

CGV

  • Les cours des forfaits réguliers ont lieu selon le planning annuel donné à l’inscription. De manière générale, le forfait régulier comprend 4 heures hebdomadaires minimum (vacances scolaires et jours fériés compris).

  • Les activités équestres (cours, stages, promenades…) sont toujours fixés à l’avance (au maximum 48 heures avant l’heure de monte).

  • Chaque élève doit être à jour de son inscription annuelle.

  • Elève pris en charge ½ heure avant et après son heure de monte (sauf cavaliers 4 à 6 ans dit Poney d'Or,  pris en charge le temps du cours uniquement).

  • Aucune surveillance ne sera assurée en dehors de ces horaires.

  • Des stages sont organisés pendant les vacances scolaires ou les week-ends. Le stage doit être réglé à l’inscription de l’enfant au maximum 48h avant ;en cas d’annulation non justifiée par un certificat médical (48h à l’avance) le stage ne sera pas remboursé. Pour les cavaliers non inscrits à l'année, il sera demandé une majoration (voir tarifs) par stage ainsi qu'une licence assurance. Cette assurance peut être prise, ou non, par le poney club, et sera à régler en plus du prix du stage.

Les enfants sont sous surveillance pendant toute la durée du stage (horaires indiqués sur le programme des stages).

  • Des concours à l’extérieur sont organisés toute l’année. Voir les conditions de participation et le planning. Les inscriptions en concours doivent s’effectuer au maximum une semaine avant la date de la compétition. Les inscriptions ne sont pas remboursables et ne peuvent être reportées (même pour une justification médicale).

  • Chaque élève est responsable du matériel prêté pour son heure de monte (tapis, selle, filet, etc.) tout matériel perdu, non rangé ou endommagé devra être remboursé.

  • Les cavaliers arrivés en retard ne pourront en aucun cas prétendre rattraper ce retard, ou prétendre à une éventuelle réduction.

  • Annulation des cours 48h à l’avance par email (paola.poneyclub@neuf.fr) ou téléphone (06 20 28 13 70, sms ou message vocal) : Pour toute autre annulation non justifiée 48h à l’avance, le cours est perdu et non rattrapable.

Les cours annulés pour une absence justifiée 48h à l’avance sont rattrapables à une date différente dans le mois entamé en fonction des places disponibles dans les autres cours mais non remboursables, ni cumulables pour faire un stage ou une animation. NB : tout rattrapage manqué n’est pas rattrapable.

  • attention,  sauf en cas de force majeure, il n’est pratiqué aucun remboursement des prestations équestres.

  • Prix affichés TTC

  • Cours payables en avance.

  • En cas de paiement tardif, les sommes dues seront majorées d’un intérêt de 1,5% par mois de retard.

  • Mode de règlement : les chèques doivent être adressés à l’ordre du PONEY CLUB DES NOUETTES, règlement en espèces accepté, chèques vacances ANCV & Coupon Sport  ANCV acceptés (avec majoration frais ANCV de 5€ par tranche de 50€ et sans rendu de monnaie). il n’est pas possible de régler par carte bancaire, ni virement bancaire, ni titre restaurant ou autre titre du type pass…

  • en cas d’accident sportif : le  cavalier ou les parents d'un enfant accidenté pendant son activité équestre doivent faire parvenir sous 10 jours un certificat médical. Une déclaration d'accident est faite auprès de la Compagnie d'Assurance couvrant la licence fédérale. Note : l'assurance prend en charge la complémentarité des remboursements des frais non honorés par la sécurité sociale ou la mutuelle des parents. 

 

Utilisation des équipements

Il est interdit de nourrir ou pailler sans autorisation. Il est bien sûr interdit de maltraiter un cheval.

Si les aires d’évolution sont occupées, l’autorisation de pénétrer au sein de cette aire doit être demandée à l’enseignant présent ou à défaut aux personnes déjà présentes. Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit, sauf accord de l’enseignant, de travailler un cheval/poney à la longe, pendant une leçon sur une même aire d'évolution. Il pourra être demandé au cavalier indépendant d’adapter son attitude afin de ne pas perturber la reprise.

Les cours dispensés par le personnel du poney club ont toujours la priorité dans l’utilisation des installations du centre. Il est interdit de travailler sur le cross ou dans les prairies sans une autorisation spécifique, tant pour des raisons de sécurité que pour la conservation de la qualité des terrains.

L’éclairage des aires d’évolution doit être éteint dès la fin de leur occupation.

Le matériel mis à votre disposition est coûteux. Chaque cavalier doit l’entretenir et le ranger correctement… Tout matériel perdu ou anormalement dégradé peut être facturé à son dernier utilisateur.

Chaque cavalier aura à cœur de monter un cheval propre. Le pansage est donc une obligation.  De même, après le travail, les soins courants sont exigés. Ces soins peuvent faire partie intégrante du cours. Ne pas laisser un cheval/poney sellé sans surveillance.

Les cavaliers peuvent utiliser leur selle personnelle à condition qu’elle soit agréée, pour chaque cheval, par l’enseignant. Toute blessure provoquée par un harnachement personnel entraîne la responsabilité du cavalier. De même les guêtres et protections sont souvent source de blessures et sont interdites si vous ne possédez pas le galop 4.

Le poney club se dégage de toute responsabilité en cas de vol ou de perte de vos effets personnels.

En concours comme au club, le cavalier est responsable de l’équipement qui lui est confié. Il doit donc prendre garde au vol et à la perte de ce matériel.

La présence de chevaux étrangers ne pourra être autorisée qu'après accord préalable écrit et sous réserve de présentation de certificats vétérinaires attestant de la bonne santé des animaux visiteurs la direction de l'exploitation se réservant le droit de refuser ou d'intenter toute action de droit en cas de dommages subis, avérés ou potentiels.

 

Intempéries

En cas d’intempéries climatiques majeures (tempête, verglas…) le responsable du poney club se réserve le droit d’annuler les activités prévues (cours, stage, animations) il sera alors proposé un rattrapage en fonction des disponibilités de chacun, mais l’activité ou le cours ne pourra pas être remboursé.

Le cours annulé sur décision du chef d'établissement peut être 'crédité' sur un stage pendant les vacances, le différent de prix sera dû par le cavalier (cette règle ne s'applique pas si le cavalier est absent pour raisons personnelles).

 

Chapitre 3 : Dispositions générales

Prise en charge des enfants mineurs

Les cavaliers mineurs ne sont sous la responsabilité de l’établissement équestre que durant le temps d’activité équestre encadrée et durant le temps de préparation de l’équidé et le retour à l’écurie – soit une demi-heure avant l’activité et une demi-heure après.

En dehors des temps d’activités et de préparations les mineurs sont sous la responsabilité de leurs parents ou de leur tuteur légal.  Aucune garderie prolongée n’est prévue.

Enfants mineurs : les responsables légaux doivent s’organiser pour être si possible joignables au téléphone pendant l’activité de leur enfant. Les numéros de  téléphone adéquats doivent être communiqués au poney club lors de l’inscription et tout changement doit être notifié. De même si votre enfant est accompagné par une tierce personne (assistante maternelle, voisin ou famille) il est nécessaire de nous communiquer les coordonnées téléphoniques de l’accompagnant en cas d’accident ou d’annulation de la séance par le responsable en cas d’intempérie ou force majeure.

 

Autorité de l’enseignant

L’enseignant est la seule personne pouvant intervenir lors des leçons. Les parents, clients ou visiteurs ne peuvent en aucun cas intervenir lors des leçons. Si l’enseignant l’estime nécessaire, il pourra demander aux parents, clients ou visiteurs de s’éloigner du lieu d’enseignement.

Tout cavalier pénétrant dans le manège, les carrières ou participant à une sortie se trouve placé d’office sous la direction et la responsabilité de l’enseignant dont il doit respecter les instructions.

L’enseignant est seul habilité à affecter les chevaux et les poneys. Aucun cheval ou poney d’école ne peut être utilisé sans l’accord d’un enseignant.

Tous les soins prodigués aux chevaux sont fait sous l’autorité de l’enseignant.

En cas de chute, les consignes d’intervention sont données et dirigée par l’enseignant en premier lieu, ou une personne plus compétente qu’il désignera.

 

Propriétaires d’équidés

Les propriétaires d’équidés sont tenus de respecter le présent règlement.  Le propriétaire signera un contrat avec l’établissement équestre pour déterminer les modalités de prise en pension de son équidé.

 

Droit à l’image

Le cavalier ou son représentant légal autorise, sans réserve, le poney club à prendre, détenir et diffuser son image (photo, vidéo) prise dans le cadre de l'activité. Les images sont acquises définitivement, au profit de l'établissement, quelle que soit la période d'utilisation de cette image et sans aucun paiement.  Nb : si vous ne souhaitez pas que votre enfant soit pris en photo, il faut le notifier sur le contrat d’inscription (case oui/ non).

 

Réclamations

Tout cavalier souhaitant effectuer une réclamation qu’il estime motivée et justifiée, concernant l’établissement peut l’effectuer soit en demandant un rendez-vous avec le gérant de l’établissement, soit en lui écrivant une lettre.

 

Sanctions

Des sanctions, allant de la mise à pied provisoire jusqu’à l’exclusion sans restitution de la cotisation, peuvent être prises contre tout cavalier ou visiteur ne respectant pas le présent règlement.

Les cavaliers peuvent se voir refuser un renouvellement de leur inscription au sein de l’établissement au motif d’un non respect du règlement intérieur ou d’un manquement à la probité et à l’honnêteté.